Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS de PLANQUE
SANCHEZ Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3176802
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
26/07/2012
MAS de PLANQUE de SANCHEZ Jean-Louis

Présentation de la marque MAS de PLANQUE

Déposée le 26 juillet 2002 par SANCHEZ Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « MAS de PLANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est SANCHEZ Jean-Louis domicilié(e) Chemin du Claus,34270 LAURET - 34270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV &SUD domicilié(e) 2460 Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque MAS de PLANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS de PLANQUE est expirée depuis le 26 juillet 2012.

SANCHEZ Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : FLORALYS


SANCHEZ Jean-Louis - Chemin du Claus,34270 LAURET - 34270 - France


CABINET BREV &SUD - 2460 Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Vins de pays et vins d'appelation d'origine contrôlée « coteaux du languedoc »